Michel Battault


De: Battault (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
contrôleur d'Etat de 1re classe à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1997-05-14"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000748205(source JORF)
admission
07 Mars 199707/03/1997
De: Battault (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
contrôleur d'Etat
date_debut="1990-05-09"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000532582(source JORF)
radiation
03 Juillet 199003/07/1990
De: Battault (Michel)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-05-09"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000708364(source JORF)
réintégration
16 Juin 199016/06/1990
De: Battault (Michel)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1990-05-09"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000159638(source JORF)
titularisation
18 Mai 199018/05/1990
De: Battault (Michel)
contrôleurs d'Etat de 2e classe
Objet:
à la 1re classe de leur grade
JORFTEXT000000349344(source JORF)
promotion
15 Avril 199015/04/1990
De: Battault (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de contrôleur d'Etat de 1re classe et arrêté du 3 avril 1990 portant promotion (contrôle d'Etat)
TABLEAU D'AVANCEMENT
Année 1989
JORFTEXT000000349344(source JORF)
inscription
15 Avril 199015/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.